SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT BOURG (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT MACON (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT THONON (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT SALAMANDRE (Société à responsabilité limitée) GESMAG (Société par actions simplifiée) SPORT DEPOT ANNECY (Société à responsabilité limitée) SPORTSDEPOT.fr (Société à responsabilité limitée) S.D.L.S. (Société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
3818943
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2021
Présentation de la marque SPORTS DÉPÔT
Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT BOURG, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE, la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAGs, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr, la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPORTS DÉPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE domicilié(e) 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT BOURG domicilié(e) 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON domicilié(e) Centre commercial LECLERC – Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON domicilié(e) Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE domicilié(e) Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAGs domicilié(e) 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY domicilié(e) 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr domicilié(e) 240 Allée Joanny Mommessin – Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S domicilié(e) 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.
La marque SPORTS DÉPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818943.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS DÉPÔT est expirée depuis le 30 mars 2021.
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS DEPOT
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE (Société à responsabilité limitée) - 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 3
SPORTS DEPOT BOURG (Société à responsabilité limitée) - 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 3
SPORTS DEPOT MACON (Société à responsabilité limitée) - Centre commercial LECLERC – Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT THONON (Société à responsabilité limitée) - Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT SALAMANDRE (Société à responsabilité limitée) - Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 4
GESMAG (Société par actions simplifiée) - 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORT DEPOT ANNECY (Société à responsabilité limitée) - 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 4
SPORTSDEPOT.fr (Société à responsabilité limitée) - 240 Allée Joanny Mommessin – Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 5
S.D.L.S. (Société à responsabilité limitée) - 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 4
ACCEN AVOCATS - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Tous vêtements de sport ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Tous articles et équipements de sport (à l'exception des tapis et des véhicules) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
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